Tous les cas d'usage
Otiox Command · Conformité réglementaire
  1. 01Décrire l’entreprise
  2. 02Revoir la liste
  3. 03Enregistrer les preuves
  4. 04Définir la règle
  5. 05Montrer à l’auditeur

La loi, rattachée au travail qu’elle encadre.

Otiox sait ce que vous fabriquez, où vous vendez et comment vous vendez. À partir de là, il rédige votre liste réglementaire — chaque élément avec l’article dont il provient — et relie ce que vous acceptez aux licences que vous détenez, aux personnes que vous formez et aux produits que vous expédiez. Quand un ordre de fabrication démarre ou qu’une commande client part, la règle est vérifiée sur les enregistrements eux-mêmes.
app.otiox.comFig. 00
Ajouter une condition
Règle d’entreprise fondée sur : licence de débit de boissons
1 · Quand
Démarrer un ordre de fabrication
Expédier des marchandises dangereuses
Créer un devis
2 · OùToute l’entreprise3 · Ce qui est vérifiéUne licence accordée est valide aujourd’hui
4 · Niveau d’exigence
SurveillerAvertirBloquer
01

De l’obligation à la preuve.

Une liste réglementaire que personne ne relie au travail reste un document. Dans Otiox, chaque obligation peut renvoyer à une licence, une donnée produit ou une règle — et la règle lit les mêmes commandes que votre équipe utilise déjà.
Liste réglementaire1 sur 17 revue
Information des consommateurs sur les denrées
sur notre liste
Déclaration d’activité
suggérée
Information en vente à distance
suggérée
Chaque élément
avec son texte officiel
01

Votre liste réglementaire, rédigée pour vous

À partir du profil de votre entreprise, Otiox suggère les lois et articles qui s’appliquent habituellement aux entreprises comme la vôtre. Chaque suggestion cite le texte officiel, renvoie à la source et explique pourquoi elle a été proposée. Vous la gardez, ou la marquez comme non applicable.

Un point de départ, sources à l’appui

Licences et autorisations
Valides
1
Expirent dans 30 jours
0
Expirées
0
Pas encore accordées
1
02

Licences et autorisations

Chaque licence avec son émetteur, sa référence, son site et sa date de validité, fichier joint. Valide, expire dans 30 jours, expirée ou pas encore accordée — et les règles qui en dépendent.

Aucune licence n’expire sans qu’on le voie

Aluminum 6061 Sheet · MAT-ALU-001
Dangereux (classé CLP)
oui
Double usage / contrôle export
non
Substance restreinte
? lacune
Étiquette de sécurité / d’avertissement
? lacune
03

Conformité produit

Ce qu’est chaque produit et matière, et ce qui a été fait pour lui : classification de danger, substances restreintes, étiquettes de sécurité, marquage CE, restriction d’âge, contrôle à l’export. Une cellule que personne n’a remplie est une lacune, jamais un non.

Des données produit que les règles savent lire

Démarrage d’un ordre de fabricationSurveillance
Fondée sur
Licence alcool
Où
Boutique
Vérification
licence valide aujourd’hui
Concernés aujourd’hui
0
04

Des règles à l’étape qui compte

Les conditions s’appliquent quand un ordre de fabrication démarre, qu’une commande client est expédiée ou qu’une commande fournisseur est réceptionnée — sur le site où cela se passe. Chacune surveille, avertit ou bloque, et indique combien d’enregistrements ouverts elle concerne aujourd’hui.

La conformité vérifiée dans le flux de travail

Opérateurs sur MO-PRED-0004
Formation à l’hygiène alimentaire
2 sur 3
Sans enregistrement
1 personne
Certificats joints
2
05

Formations et qualifications

Une règle peut exiger que chaque opérateur d’un ordre de fabrication détienne une formation valide. Personne n’est considéré comme formé sans enregistrement, et les certificats sont rattachés à la personne.

Des personnes qualifiées, preuves à l’appui

Dossier d’audit
Liste réglementaire
avec sources
Licences
2, avec fichiers
Prochaine échéance
26 Oct 2027
Historique des modifications
complet
06

Échéances, fichiers et dossier d’audit

Renouvellements et dates de déclaration dans un seul calendrier, documents déposés en attente de revue, et un dossier d’audit qui rassemble la liste, les licences, les règles et leur historique.

Prêts quand l’inspecteur appelle

02

Chaque licence, et tout ce qui en dépend.

Une licence n’est pas un PDF scanné dans un dossier. C’est un enregistrement avec une date de validité, un site et les règles qui s’appuient sur lui — ainsi, à l’approche de son échéance, vous savez exactement quel travail elle arrêtera.
  1. 01
    Émetteur, référence, site et validité, fichier joint
  2. 02
    Valides, expirent dans 30 jours, expirées et pas encore accordées, comptées
  3. 03
    Les règles qui utilisent chaque licence, et si elles ont été respectées aujourd’hui
  4. 04
    Reliée à une règle dès son ajout
app.otiox.com
Licences et autorisations
Valides
1
Expirent sous 30 jours
0
Pas encore accordées
2
Licence de débit de boissonsAccordée
Bezirksamt Mitte · GE-2026-0417 · valable jusqu’au 26 oct. 2027
Utilisée par des règles
Démarrer un ordre de fabrication
✓ Respectée aujourd’hui
Déclaration de début d’activitéPas encore demandée
Aucune règle n’utilise encore cette licence. En faire une règle
03

De la loi à l’atelier

Comment une obligation devient une vérification du travail réel.
  1. 01

    Décrire l’entreprise

    Ce que vous fabriquez, où et comment vous vendez

  2. 02

    Revoir la liste

    Garder les obligations applicables, chacune avec son texte officiel

  3. 03

    Enregistrer les preuves

    Licences, formations et données produit, avec leurs fichiers

  4. 04

    Définir la règle

    Quelle étape, quel site, et s’il faut surveiller, avertir ou bloquer

  5. 05

    Montrer à l’auditeur

    Le dossier d’audit, chaque modification consignée

04

Ce que sont vos produits, et ce que vous affirmez à leur sujet.

La conformité produit est un tableau de faits — une ligne par produit ou matière, une colonne par question. Les règles lisent ces marques, si bien qu’une inconnue apparaît comme une lacune avant de devenir un problème.
  1. 01
    Colonnes pour la classification de danger, les substances restreintes, les étiquettes et marquages
  2. 02
    Produits et matières dans une seule vue, filtrés par liste
  3. 03
    Cellules inconnues marquées comme lacunes, jamais traitées comme un non
  4. 04
    Colonnes suggérées, ou les vôtres
app.otiox.com
Conformité des produits
SVHCRoHSCLPCE
Tôle d’aluminium 6061??OuiNon
Boîtier en aluminium?Non??
Unité assemblée DNon??Oui
Kit de roulements??Non?
Un ? en pointillés n’est pas encore connu — une lacune, jamais un non.
07

Questions

01Otiox donne-t-il des conseils juridiques ?
Non. Les suggestions sont rédigées avec l’IA à partir du profil de votre entreprise et citent toujours le texte officiel avec un lien vers la source, pour pouvoir être vérifiées. C’est vous qui décidez de ce qui figure sur votre liste.
02Une règle de conformité peut-elle arrêter une commande ?
Seulement si vous le choisissez. Chaque condition peut surveiller, avertir ou bloquer. La plupart des entreprises commencent en mode surveillance, voient ce qui aurait été arrêté, puis resserrent à partir de là.
03Quelles données produit puis-je suivre ?
Les colonnes suggérées couvrent la classification de danger, les substances restreintes, les étiquettes de sécurité, le marquage CE, la restriction d’âge et le contrôle à l’export. Vous pouvez ajouter votre propre colonne pour toute allégation ou certification.
04Que reçoit un auditeur ?
Le dossier d’audit : votre liste réglementaire avec ses sources, les licences et leurs fichiers, les règles avec leur niveau d’exigence, et l’historique de chaque modification.
Otiox

Voyez quels textes s’appliquent déjà à vous.

Ouvrez l’espace de démonstration, revoyez la liste réglementaire suggérée et regardez une règle de licence vérifier un ordre de fabrication.